Conditions Générales de Fonctionnement

 iitDisponible sur simple demande, à l’accueil de la clinique et sur notre site internet www.clinvetfm.com.

Les actes effectués au sein de l’établissement de soins sont soumis aux présentes CGF

1. MENTIONS OBLIGATOIRES

A. APPELLATION DE L’ETABLISSEMENT DE SOINS

 

SCP NEDELLEC HOLZAPFEL THOMAS VISEE STIEGLITZ

CLINIQUE VETERINAIRE DU FRONT DE MER

153 rue Marius et Ary Leblond

97460 Saint Paul

La Réunion

Notre établissement de soins est classé « clinique vétérinaire pour animaux de compagnie » conformément à l’arrêté

du 15 mars 2015 relatifs aux établissements de soins vétérinaires et au cahier des charges publié sur le site internet

de l’ordre des vétérinaires www.veterinaire.fr 

B. ESPECES TRAITEES

Chien, chat, lapin, furet, tortue, serpent, oiseau, cochon d’Inde, hamster

Nous ne disposons pas du matériel et des compé!ences nécessaires pour assurer les soins aux espèses non citées ci-dessus

notamment les équidés et les animaux de rentes.

C. HORAIRES D’OUVERTURE HABITUELS ET CONDITIONS D’ACCUEIL DU PUBLIC

Horaires d’ouverture

Du lundi au vendredi de 8h00 à 18h00

Le Samedi de 8h à 12h

Consultations sur rendez-vous

Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 14h30 à 18h00

Les urgences sont accueillies en continue pendant les heures d’ouverture et une permanence physique puis

téléphonique sont assurées en dehors des heures d’ouverture.

La prise en charge des consultations non urgentes sans RV relève de la disponibilité des soignants de la structure.

D. PERSONNEL AFFECTE AUX SOINS DES ANIMAUX

DOCTEURS MEDECINE VETERINAIRE

Docteur Vétérinaire Nedellec Patrick Numéro d’ordre 6509

Orthopédie (CES), neurochirurgie, chirurgie abdominale et thoracique

Diplômé de l’École Nationale Vétérinaire de Nantes en 1984

Docteur Vétérinaire Holzapfel Guillaume Numéro d’ordre 9859

Médecine interne, dermatologie (CES), cancérologie, cytologie

Diplômé de l’École Nationale Vétérinaire de Lyon en 1986

Docteur Vétérinaire Thomas Olivier Numéro d’ordre 19762

Médecine interne, ophtalmologie (CES), DU de microchirurgie.

Diplômé de l’Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse en 2005

Ancien interne de l’École Nationale Vétérinaire de Lyon

Ancien assistant d’ophtalmologie à l’École Nationale Vétérinaire d’Alfort

Docteur Vétérinaire Visée Elodie Numéro d’ordre 22538

Médecine interne (CEAV), imagerie médicale

Diplômée de l’École Nationale Vétérinaire d’Alfort en 2008

Ancienne interne de l’École Nationale Vétérinaire de Lyon

Ancienne assistante d’imagerie de l’École Nationale Vétérinaire de Lyon

Docteur Vétérinaire Venturini Laurent Numéro d’ordre 17366

Orthopédie (CES, DU de microchirurgie), chirurgie abdominale et thoracique.

Diplômé de l’école vétérinaire de Lyon en 1997

Ancien interne et ancien assistant de chirurgie de l’école nationale vétérinaire de Lyon

Docteur Vétérinaire Stieglitz Maïlys Numéro d’ordre 27534

Médecine interne (CEAV), imagerie médicale

Diplômée de l’école vétérinaire de Toulouse en 2014

Docteur Vétérinaire Ferreira Das Neves Vânia Numéro d’ordre 27775

Orthopédie, chirurgie abdominale et thoracique

Diplômée de l’école vétérinaire de Compostelle, Portugal en 2013

Docteur Vétérinaire Cottin Emmanuelle Numéro d’ordre 27336

NAC médecine générale

Diplômée de la faculté de médecine vétérinaire d’Alfort, 2012

Docteur Vétérinaire Chotard Emilie Numéro d’ordre 35467

Urgences – Médecine générale

Diplômée de la faculté de médecine vétérinaire de Liège, 2019

Docteur Vétérinaire Kamola Angelika Numéro d’ordre 33493

Urgences- Médecine générale

Diplômée de la faculté de médecine vétérinaire de Varsovie, Pologne 2017

Docteur Vétérinaire CARPENTIER Guerric, Numéro d’ordre 37316

Orthopédie, chirurgie abdominale et thoracique

Diplômé de la faculté de médecine vétérinaire de Liège, en 2019

Docteur Vétérinaire RENOULT Pauline Numéro d’ordre 36692

Urgences – Médecine générale

Diplômée de la faculté de médecine vétérinaire de Liège, Belgique 2020

Docteur Vétérinaire CAMUS Albane Numéro d’ordre 31387

Urgences – Médecine générale

Diplômée de la faculté de médecine vétérinaire de Nantes, 2020

Docteur Vétérinaire Bondet de la Bernardie Iris Numéro d’ordre 35470

Urgences- Médecine générale

Diplômée de la faculté de médecine vétérinaire de Valencia, Espagne 2019

Docteur Vétérinaire DAIRE Charles Numéro d’ordre 35975

Urgences- Médecine générale

Diplômée de la faculté de médecine vétérinaire de Liège, Belgique 2020

PERSONNEL NON VETERINAIRE

Gestion RH et administrative : Charlotte Bastian, Marlène Turpin

ASV : Vanessa Lorraine, Marie-Françoise Carole, Karel Bertille, Laetitia Vienne, Julia Racine, Jérome Gence, Anaïs

Le Neillon, Agathe BARRAUD, Pamela Martinez Martinez, Stessy Vitry, Eva Emeillant, Lucie Lattaud.

Personnel d’entretien : Ghislaine Siala-chamba, Marie-Géraldine Daffreville, Marie-Pascaline Padre

E. PRESTATIONS EFFECTUEES AU SEIN DE LA CLINIQUE

CONSULTATION DE MEDECINE

Générale, dermatologie, cancérologie, ophtalmologie, NACS

CHIRURGIE DE CONVENANCE

Chirurgies de convenance (castration, ovariectomie, exérèse de masse, détartrage, extraction dentaire Etc.).

Un plateau technique complet permet d’assurer la sécurité et le bien-être de votre compagnon durant toute la

durée de son séjour. De plus, notre clinique fait partie du réseau Cap Douleur, un label d’assurance d’une gestion

optimale de la douleur.

Durant l’hospitalisation, nos équipes sauront vous renseigner et vous donner des nouvelles de votre animal.

CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE, ABDOMINALE ET THORACIQUE

– Orthopédie : Réparation de fracture simple ou complexe, chirurgie des ligaments croisés (TTO, TPLO

ligamentoplastie), chirurgie de la rotule, chirurgie de la hanche (triple ostéotomie du bassin, pose de

prothèse de hanche)

– Neurochirurgie : chirurgie de la moelle épinière, fracture vertébrale…

– Chirurgie cardiothoracique

– Abdominale : foie, vésicule biliaire, shunt hépatique, intestin, colon, rein, vessie, urètre, prostate, hernie

diaphragmatique, hernies abdominales…

chirurgie ORL

– Chirurgie ophtalmologique : chirurgie des paupières, de la cornée (ulcère notamment), du cristallin

(cataracte) glaucome

La clinique est équipée de 3 blocs opératoires :

Nos blocs disposent d’une anesthésie gazeuse, d’électrocardiogrammes, oxymétrie, pression artérielle, sonde de

température, tapis chauffant, ventilation d’ambiance en pression positive, sol antibactérien aux normes humaines.

SCANNER ET IMAGERIE

Scanner, radio numérique, échographie abdominale, échographie cardiaque, endoscopie digestive et respiratoire

ANALYSES

Hématologie, biochimie, temps de coagulation, endocrinologie (T4, cortisol, progestérone), antibiogramme

SERVICES ADITIONNELS

Urgence 24/24 sur appel téléphonique

Vente alimentation, accessoires, produits de soins

Pharmacie,

Consultation référée

– Clinique labélisée Cap Douleur pour l’assurance d’une prise en charge optimale de la douleur de l’animal.

F. SURVEILLANCE DES ANIMAUX HOSPITALISES

Les animaux hospitalisé) font l’objet d’une surveillance adapté% à leur é!at. Nous assurons une pré)ence

permanente auprè) des animaux sauf la nuit où des rondes sont organisées autant que possible par le vétérinaire de

garde. Lorsque l’é!at d’un hospitalisé le nécessite, nous sommes à son chevet aussi souvent et longtemps que

nécessaire.

Les visites aux animaux hospitalisés sont possibles sur demande les après-midis : de 14h30 à 16h30. Pour le confort

et le bien-être des animaux hospitalisés, nous n’acceptons qu’un seul visiteur à la fois.

G. PERMANENCE ET CONTINUITE DES SOINS

Nous assurons la continuité des soins pour tous les animaux que nous avons traités. Ces soins comprennent les

retraits des points, pansements, radiographies de contrôle.

Les frais afférents à ces prestations feront l’objet d’une facturation complémentaire sauf pour le retrait des points.

H. CONDITIONS TARIFAIRES

Les tarifs sont disponibles à l’accueil de la clinique sur demande.

Le montant à régler correspond à la somme TTC des prestations médicales, chirurgicales, des médicaments et

autres produits délivré. Une facture détaillée sera délivrée conformément à la législation.

Un devis estimatif pourra être produit sur simple demande pour toute prestation.

La nature aléatoire de certains actes médicaux ou chirurgicaux rend difficile leur chiffrage exact, dans ce cas un

devis incluant des paliers financiers sera remis au client, chaque dépassement de paliers devra donner lieu à une

nouvelle acceptation du client.

I. LITIGES

En cas de litige le client peut s’adresser au : Conseil régional Ordre Ile de France et Dom Com – 34 rue Bréguet – 75011 Paris

En cas de litige juridique, le client peut s’adresser à notre assurance responsabilité civile professionnelle : (Ref. : 7914894604)

AXA – Angle des Rues de Paris & Mal Leclerc – BP 168 97463 ST DENIS CEDEX – Tél : 0262 94 86 40 – Fax : 0262 94 86 47

En cas de litige portant sur les prix pratiqués, le client peut faire une réclamation en ligne au médiateur de la

consommation de la profession vétérinaire sur www.veterinaire.fr

J. LOI « INFORMATIQUE ET LIBERTES », SECRET PROFESSIONNEL

La Clinique vétérinaire du Front de Mer dispose d’un système informatique destiné à faciliter la gestion des dossiers

des patients et à assurer la facturation des actes, médicaments vétérinaires et autres produits.

Dans le cadre d’un suivi optimisé du patient, certaines de ces données peuvent être transmises à d’autres vétérinaires

ou laboratoires vétérinaires, avec votre accord.

Lors de l’identification d’un patient par radiofréquence, certaines de vos données sont transférées au fichier national

d’identification, tel que prévu par les articles D212-63, D212-66 et D212-68 du Code Rural et de la Pêche Maritime.

Les informations qui vous sont demandées font l’objet, sauf opposition justifiée de votre part, d’un enregistrement

informatique. Seuls les membres du personnel de la Clinique vétérinaire du Front de Mer ont accès à ce fichier :

vétérinaires et salariés non vétérinaires.

Tous les vétérinaires sont tenus au respect du secret professionnel dans les conditions établies par la loi (article

R242-33 du Code Rural et de la Pêche Maritime).

Tous les salariés non vétérinaires sont également tenus au secret professionnel (article 17 de la Convention

collective nationale des cabinets et cliniques vétérinaires du 5 juillet 1995. Étendue par arrêté du 16 janvier 1996

JORF 24 janvier 1996). Aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée sauf

commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, à la portabilité et à la limitation du

traitement des informations vous concernant, en en effectuant la demande auprès de la responsable du fichier,

Charlotte BASTIAN.

*Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifié en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

Et

*Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement

des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE

(règlement général sur la protection des données)

K. DROIT DE PROPRIETE ET DROIT A L’IMAGE

Pour des raisons scientifiques, à des fins pédagogiques ou de communication, nous pouvons prendre les animaux en

photo. Certaines de ces photos sont utilisées afin d’illustrer nos supports digitaux.

Si vous vous opposez aux diffusions des photos de votre animal sur nos plateformes digitales, merci d’informer notre

équipe.

L. DISPOSITIF DE VIDEOSURVEILLANCE

Dans un contexte d’augmentation des vols à l’encontre des cliniques vétérinaires de l’île de la Réunion, un système

de vidéosurveillance a été installé par notre prestataire Télécoute en janvier 2021.

L’objectif de ce dispositif est de renforcer la sécurité des biens et des personnes, de dissuader, et d’identifier les

auteurs de vols, de dégradations, ou d’agressions.

3 caméras ont été installées :

• Zone d’entrée extérieure

• Zone arrière extérieure, entrée du personnel

• Zone d’accueil intérieure dirigée vers les caisses

Les images sont conservées pendant une durée de 30 jours, et peuvent uniquement être visionnées par :

• Guillaume HOLZAPFEL

• NEDELLEC Patrick

• VISEE Elodie

• THOMAS Olivier

• STIEGLITZ Maïlys

• BASTIAN Charlotte

Pour toute information complémentaire relative au droit à l’image, vous pouvez vous adresser à Charlotte BASTIAN.

2. MENTIONS FACULTATIVES

A. RISQUE THERAPEUTIQUE, ANESTHESIQUE, LIE A LA CONTENTION, CONSENTEMENT ECLAIRE DU CLIENT

Tout traitement médicamenteux, toute anesthésie, tout acte chirurgical comporte un risque thérapeutique

potentiel dont notre équipe informera le client. Cette information se fera verbalement dans le cadre de la pratique

courante ou dans le cas d’actes mettant en jeu le pronostic vital du patient par écrit sous la forme d*un contrat de

soins.

Le comportement agressif d’un patient nécessite parfois l’utilisation de moyens de contention pouvant entrainer

une blessure de ce dernier et ou du personnel soignant. Notre équipe informera dans ce cas le client de la

nécessite d’utiliser une contention particulière pour des raisons de sécurité.

Le client déclare avoir pris connaissance et accepter les risques thérapeutiques et le cas échéant les conditions

particulières d’examen sous contention énoncées ci-dessus.

PRISE EN CHARGE D’UN ANIMAL PAR UNE ASSOCIATION DE PROTECTION ANIMALE

Afin d’accompagner la prise en charge des animaux errants, nous travaillons avec des associations de protection

animale.

Pour qu’un contrat de soin puisse être établi pour un animal, l’association doit nous fournir au préalable :

– les statuts juridiques (Kbis de moins de 3 mois)

– le numéro de SIRET les coordonnées du président de l’association

Pour chaque prise en charge, la fiche de demande de prise en charge doit être dûment complétée et signée. Un devis

et un contrat de soins sont effectués. Un bon pour accord doit être envoyé par mail à la clinique à l’adresse :

contact@clinvetfm.com afin que les soins puissent être réalisés.

Pour assurer une communication fluide, un seul interlocuteur est désigné lors de la prise en charge de l’animal (le

président de l’association est désigné par défaut). L’évolution de l’état de santé de l’animal lui est communiqué

après chaque réévaluation clinique. La personne référente décide en accord avec le vétérinaire des soins qui sont

effectués pour l’animal.

Cette personne est chargée ensuite de relayer ces informations au sein de l’association.

Aucune remise n’est effectuée lors des prises en charges réalisées en dehors des horaires de consultations : entre

8h30 et 12h30 et 14h30 et 18h du lundi au vendredi, de 8h à 12h le samedi.

Durant les horaires de consultations, une remise de 20% sur les actes uniquement est réalisée.

DECES DE L’ANIMAL

En cas de décès de l’animal un service d’enlèvement est mis en place par l’entreprise :

GDS Réunion – 1 rue du Père Hauck, PK23 – Bâtiment E/F/G – 97418 La plaine des câfres

ADMISSION DES ANIMAUX VISES PAR LA LEGISLATION SUR LES CHIENS DANGEREUX.

Les chiens de premières et deuxièmes catégories sont acceptés dans notre établissement à la condition expresse qu’ils

soient muselés et présentés par une personne majeure.

Le client doit signaler au personnel de la clinique si son animal est dangereux.

Les chats doivent être transportés dans des caisses de transport et les chiens tenus en laisse.

Pour le confort des animaux, un espace chat et un espace chien sont délimités.

Lorsque la sécurité des personnes ne peut être assurée, nous nous réservons le droit de refuser l’accueil de tout

animal particulièrement dangereux.

ADMISSION DES ANIMAUX ERRANTS

A défaut de connaître le détenteur de l’animal ou des animaux présentés par un tiers à l’établissement de soins

vétérinaires, le vétérinaire se conformera à la législation en vigueur. En dehors de la nécessité de soulager la

souffrance animale, le vétérinaire orientera la tierce personne présentant les dits animaux vers la Mairie qui reste

seule en charge de la gestion des animaux en divagation dans sa commune.

MODALITES DE REGLEMENT

Les honoraires sont payables comptants en fin de consultation ou lorsque l’animal est rendu au client. De manière

exceptionnelle, un paiement diffèré peut être accepté selon des modalités convenues entre le vétérinaire et le client.

Un acompte pourra être demandé notamment lors d’hospitalisation du patient pour plusieurs jours, ou lors de soins

de longue durée ; Un avoir pourra être établi en cas de restitutions d’aliments non entamés et achetés depuis moins

d’un mois. Les médicaments non entamés ne peuvent être repris. Le Vétérinaire se réserve le droit de poursuivre le

débiteur en cas de non-paiement.

DROIT DE RESERVE

Nous nous investissons dans la prise en charge des animaux qui nous sont confiés ; mais, en cas de défaut de paiement,

nous nous réservons le droit de refuser toute prise en charge ultérieure.

De même, en cas d’incivilité ou de manque de respect envers notre équipe, la relation de confiance étant rompue,

nous ne pourrons poursuivre une collaboration initiée.

Pour rappel, en cas d’urgence vitale, nous réaliserons les soins vitaux ainsi que les soins pour limiter la douleur de

l’animal. Nous inviterons la personne amenant l’animal de régler la facture immédiatement après les soins prodigués.

Nous vous remercions pour votre compréhension.

Date de dernière mise à jour: 25-10-2021

NOS HORAIRES

Ouverture en continu:

Lundi-vendredi: 8:00 à 18:00

Samedi: 8:00 à 12:00

En dehors des horaires d'ouverture:

En urgence sur appel