Conditions Générales de Fonctionnement
Disponible sur simple demande, à l’accueil de la clinique et sur notre site internet www.clinvetfm.com.
Les actes effectués au sein de l’établissement de soins sont soumis aux présentes CGF
1. MENTIONS OBLIGATOIRES
A. APPELLATION DE L’ETABLISSEMENT DE SOINS
SCP NEDELLEC HOLZAPFEL THOMAS VISEE STIEGLITZ
CLINIQUE VETERINAIRE DU FRONT DE MER
153 rue Marius et Ary Leblond
97460 Saint Paul
La Réunion
Notre établissement de soins est classé « clinique vétérinaire pour animaux de compagnie » conformément à l’arrêté
du 15 mars 2015 relatifs aux établissements de soins vétérinaires et au cahier des charges publié sur le site internet
de l’ordre des vétérinaires www.veterinaire.fr
B. ESPECES TRAITEES
Chien, chat, lapin, furet, tortue, serpent, oiseau, cochon d’Inde, hamster
Nous ne disposons pas du matériel et des compé!ences nécessaires pour assurer les soins aux espèses non citées ci-dessus
notamment les équidés et les animaux de rentes.
C. HORAIRES D’OUVERTURE HABITUELS ET CONDITIONS D’ACCUEIL DU PUBLIC
Horaires d’ouverture
Du lundi au vendredi de 8h00 à 18h00
Le Samedi de 8h à 12h
Consultations sur rendez-vous
Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 14h30 à 18h00
Les urgences sont accueillies en continue pendant les heures d’ouverture et une permanence physique puis
téléphonique sont assurées en dehors des heures d’ouverture.
La prise en charge des consultations non urgentes sans RV relève de la disponibilité des soignants de la structure.
D. PERSONNEL AFFECTE AUX SOINS DES ANIMAUX
DOCTEURS MEDECINE VETERINAIRE
Docteur Vétérinaire Nedellec Patrick Numéro d’ordre 6509
Orthopédie (CES), neurochirurgie, chirurgie abdominale et thoracique
Diplômé de l’École Nationale Vétérinaire de Nantes en 1984
Docteur Vétérinaire Holzapfel Guillaume Numéro d’ordre 9859
Médecine interne, dermatologie (CES), cancérologie, cytologie
Diplômé de l’École Nationale Vétérinaire de Lyon en 1986
Docteur Vétérinaire Thomas Olivier Numéro d’ordre 19762
Médecine interne, ophtalmologie (CES), DU de microchirurgie.
Diplômé de l’Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse en 2005
Ancien interne de l’École Nationale Vétérinaire de Lyon
Ancien assistant d’ophtalmologie à l’École Nationale Vétérinaire d’Alfort
Docteur Vétérinaire Visée Elodie Numéro d’ordre 22538
Médecine interne (CEAV), imagerie médicale
Diplômée de l’École Nationale Vétérinaire d’Alfort en 2008
Ancienne interne de l’École Nationale Vétérinaire de Lyon
Ancienne assistante d’imagerie de l’École Nationale Vétérinaire de Lyon
Docteur Vétérinaire Venturini Laurent Numéro d’ordre 17366
Orthopédie (CES, DU de microchirurgie), chirurgie abdominale et thoracique.
Diplômé de l’école vétérinaire de Lyon en 1997
Ancien interne et ancien assistant de chirurgie de l’école nationale vétérinaire de Lyon
Docteur Vétérinaire Stieglitz Maïlys Numéro d’ordre 27534
Médecine interne (CEAV), imagerie médicale
Diplômée de l’école vétérinaire de Toulouse en 2014
Docteur Vétérinaire Ferreira Das Neves Vânia Numéro d’ordre 27775
Orthopédie, chirurgie abdominale et thoracique
Diplômée de l’école vétérinaire de Compostelle, Portugal en 2013
Docteur Vétérinaire Tibault Alexandre Numéro d’ordre 29124
Orthopédie, chirurgie abdominale et thoracique
Diplômé de l’école vétérinaire de Nantes, Portugal en 2017
Diplômé du Collège Européen de chirurgie vétérinaire (ECVS) en 2024
Docteur Vétérinaire Cottin Emmanuelle Numéro d’ordre 27336
NAC médecine générale
Diplômée de la faculté de médecine vétérinaire d’Alfort, 2012
Docteur Vétérinaire Gillot Aure Eline Numéro d’ordre 27987
Ophtalmologie – Médecine
Diplômée de la faculté de médecine vétérinaire de Toulouse 2015
Docteur Vétérinaire BIAGGI Morgane Numéro d’ordre 36171
Urgences- Médecine générale
Diplômée de la faculté de médecine vétérinaire de Liège 2020
Docteur Vétérinaire CAMUS Albane Numéro d’ordre 31387
Urgences – Médecine générale
Diplômée de la faculté de médecine vétérinaire de Nantes, 2020
Docteur Vétérinaire BALDUREAUX Clément Numéro d’ordre 35196
Urgences- Médecine générale
Diplômé de la faculté de médecine vétérinaire de Lyon, 2020
Docteur Vétérinaire KUMAH Manon Numéro d’ordre 35194
Urgences- Médecine générale
Diplômée de la faculté de médecine vétérinaire de Liège, 2020
Docteur Vétérinaire CHAPELLE Noémie Numéro d’ordre 37184
Urgences – Médecine générale
Diplômée de la faculté de médecine vétérinaire de Liège, 2021
Docteur Vétérinaire ETCHEGARAY Justine Numéro d’ordre 38232
Urgences – Médecine générale
Diplômée de la faculté de médecine vétérinaire de Coimbra, 2022
PERSONNEL NON VETERINAIRE
Gestion RH et administrative : Anais Le Neillon
Gestion financière, contrôle de gestion et comptabilité : Cécile Euphrasie
ASV : Vanessa Lorraine, Marie-Françoise Carole, Karel Bertille, Laetitia Vienne, Julia Racine, Jérome Gence, Morgane Chaigneau, Virginie Herenger, Anne-Charline Perraud, Chloé André, Morgane Chaigneau, Agathe Barraud, Anaïs Quérard
Personnel d’entretien : Ghislaine Siala-chamba, Marie-Géraldine Daffreville, Marie-Pascaline Padre
E. PRESTATIONS EFFECTUEES AU SEIN DE LA CLINIQUE
CONSULTATION DE MEDECINE
Générale, dermatologie, cancérologie, ophtalmologie, NACS
CHIRURGIE DE CONVENANCE
Chirurgies de convenance (castration, ovariectomie, exérèse de masse, détartrage, extraction dentaire Etc.).
Un plateau technique complet permet d’assurer la sécurité et le bien-être de votre compagnon durant toute la
durée de son séjour. De plus, notre clinique fait partie du réseau Cap Douleur, un label d’assurance d’une gestion
optimale de la douleur.
Durant l’hospitalisation, nos équipes sauront vous renseigner et vous donner des nouvelles de votre animal.
CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE, ABDOMINALE ET THORACIQUE
– Orthopédie : Réparation de fracture simple ou complexe, chirurgie des ligaments croisés (TTO, TPLO
ligamentoplastie), chirurgie de la rotule, chirurgie de la hanche (triple ostéotomie du bassin, pose de
prothèse de hanche)
– Neurochirurgie : chirurgie de la moelle épinière, fracture vertébrale…
– Chirurgie cardiothoracique
– Abdominale : foie, vésicule biliaire, shunt hépatique, intestin, colon, rein, vessie, urètre, prostate, hernie
diaphragmatique, hernies abdominales…
chirurgie ORL
– Chirurgie ophtalmologique : chirurgie des paupières, de la cornée (ulcère notamment), du cristallin
(cataracte) glaucome
La clinique est équipée de 3 blocs opératoires :
Nos blocs disposent d’une anesthésie gazeuse, d’électrocardiogrammes, oxymétrie, pression artérielle, sonde de
température, tapis chauffant, ventilation d’ambiance en pression positive, sol antibactérien aux normes humaines.
SCANNER ET IMAGERIE
Scanner, radio numérique, échographie abdominale, échographie cardiaque, endoscopie digestive et respiratoire
ANALYSES
Hématologie, biochimie, temps de coagulation, endocrinologie (T4, cortisol, progestérone), antibiogramme
SERVICES ADITIONNELS
Urgence 24/24 sur appel téléphonique
Vente alimentation, accessoires, produits de soins
Pharmacie,
Consultation référée
– Clinique labélisée Cap Douleur pour l’assurance d’une prise en charge optimale de la douleur de l’animal.
F. SURVEILLANCE DES ANIMAUX HOSPITALISES
Les animaux hospitalisé) font l’objet d’une surveillance adapté% à leur é!at. Nous assurons une pré)ence
permanente auprè) des animaux sauf la nuit où des rondes sont organisées autant que possible par le vétérinaire de
garde. Lorsque l’é!at d’un hospitalisé le nécessite, nous sommes à son chevet aussi souvent et longtemps que
nécessaire.
Les visites aux animaux hospitalisés sont possibles sur demande les après-midis : de 14h30 à 16h30. Pour le confort
et le bien-être des animaux hospitalisés, nous n’acceptons qu’un seul visiteur à la fois.
G. PERMANENCE ET CONTINUITE DES SOINS
Nous assurons la continuité des soins pour tous les animaux que nous avons traités. Ces soins comprennent les
retraits des points, pansements, radiographies de contrôle.
Les frais afférents à ces prestations feront l’objet d’une facturation complémentaire sauf pour le retrait des points.
H. CONDITIONS TARIFAIRES
Les tarifs sont disponibles à l’accueil de la clinique sur demande.
Le montant à régler correspond à la somme TTC des prestations médicales, chirurgicales, des médicaments et
autres produits délivré. Une facture détaillée sera délivrée conformément à la législation.
Un devis estimatif pourra être produit sur simple demande pour toute prestation.
La nature aléatoire de certains actes médicaux ou chirurgicaux rend difficile leur chiffrage exact, dans ce cas un
devis incluant des paliers financiers sera remis au client, chaque dépassement de paliers devra donner lieu à une
nouvelle acceptation du client.
I. LITIGES
En cas de litige le client peut s’adresser au : Conseil régional Ordre Ile de France et Dom Com – 34 rue Bréguet – 75011 Paris
En cas de litige juridique, le client peut s’adresser à notre assurance responsabilité civile professionnelle : (Ref. : 7914894604)
AXA – Angle des Rues de Paris & Mal Leclerc – BP 168 97463 ST DENIS CEDEX – Tél : 0262 94 86 40 – Fax : 0262 94 86 47
En cas de litige portant sur les prix pratiqués, le client peut faire une réclamation en ligne au médiateur de la
consommation de la profession vétérinaire sur www.veterinaire.fr
J. LOI « INFORMATIQUE ET LIBERTES », SECRET PROFESSIONNEL
La Clinique vétérinaire du Front de Mer dispose d’un système informatique destiné à faciliter la gestion des dossiers
des patients et à assurer la facturation des actes, médicaments vétérinaires et autres produits.
Dans le cadre d’un suivi optimisé du patient, certaines de ces données peuvent être transmises à d’autres vétérinaires
ou laboratoires vétérinaires, avec votre accord.
Lors de l’identification d’un patient par radiofréquence, certaines de vos données sont transférées au fichier national
d’identification, tel que prévu par les articles D212-63, D212-66 et D212-68 du Code Rural et de la Pêche Maritime.
Les informations qui vous sont demandées font l’objet, sauf opposition justifiée de votre part, d’un enregistrement
informatique. Seuls les membres du personnel de la Clinique vétérinaire du Front de Mer ont accès à ce fichier :
vétérinaires et salariés non vétérinaires.
Tous les vétérinaires sont tenus au respect du secret professionnel dans les conditions établies par la loi (article
R242-33 du Code Rural et de la Pêche Maritime).
Tous les salariés non vétérinaires sont également tenus au secret professionnel (article 17 de la Convention
collective nationale des cabinets et cliniques vétérinaires du 5 juillet 1995. Étendue par arrêté du 16 janvier 1996
JORF 24 janvier 1996). Aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée sauf
commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, à la portabilité et à la limitation du
traitement des informations vous concernant, en en effectuant la demande auprès de la responsable du fichier,
Charlotte BASTIAN.
*Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifié en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Et
*Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement
des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE
(règlement général sur la protection des données)
K. DROIT DE PROPRIETE ET DROIT A L’IMAGE
Pour des raisons scientifiques, à des fins pédagogiques ou de communication, nous pouvons prendre les animaux en
photo. Certaines de ces photos sont utilisées afin d’illustrer nos supports digitaux.
Si vous vous opposez aux diffusions des photos de votre animal sur nos plateformes digitales, merci d’informer notre
équipe.
L. DISPOSITIF DE VIDEOSURVEILLANCE
Dans un contexte d’augmentation des vols à l’encontre des cliniques vétérinaires de l’île de la Réunion, un système
de vidéosurveillance a été installé par notre prestataire Télécoute en janvier 2021.
L’objectif de ce dispositif est de renforcer la sécurité des biens et des personnes, de dissuader, et d’identifier les
auteurs de vols, de dégradations, ou d’agressions.
3 caméras ont été installées :
• Zone d’entrée extérieure
• Zone arrière extérieure, entrée du personnel
• Zone d’accueil intérieure dirigée vers les caisses
Les images sont conservées pendant une durée de 30 jours, et peuvent uniquement être visionnées par :
• Guillaume HOLZAPFEL
• NEDELLEC Patrick
• VISEE Elodie
• THOMAS Olivier
• STIEGLITZ Maïlys
• BASTIAN Charlotte
Pour toute information complémentaire relative au droit à l’image, vous pouvez vous adresser à Charlotte BASTIAN.
2. MENTIONS FACULTATIVES
A. RISQUE THERAPEUTIQUE, ANESTHESIQUE, LIE A LA CONTENTION, CONSENTEMENT ECLAIRE DU CLIENT
Tout traitement médicamenteux, toute anesthésie, tout acte chirurgical comporte un risque thérapeutique
potentiel dont notre équipe informera le client. Cette information se fera verbalement dans le cadre de la pratique
courante ou dans le cas d’actes mettant en jeu le pronostic vital du patient par écrit sous la forme d*un contrat de
soins.
Le comportement agressif d’un patient nécessite parfois l’utilisation de moyens de contention pouvant entrainer
une blessure de ce dernier et ou du personnel soignant. Notre équipe informera dans ce cas le client de la
nécessite d’utiliser une contention particulière pour des raisons de sécurité.
Le client déclare avoir pris connaissance et accepter les risques thérapeutiques et le cas échéant les conditions
particulières d’examen sous contention énoncées ci-dessus.
PRISE EN CHARGE D’UN ANIMAL PAR UNE ASSOCIATION DE PROTECTION ANIMALE
Afin d’accompagner la prise en charge des animaux errants, nous travaillons avec des associations de protection
animale.
Pour qu’un contrat de soin puisse être établi pour un animal, l’association doit nous fournir au préalable :
– les statuts juridiques (Kbis de moins de 3 mois)
– le numéro de SIRET les coordonnées du président de l’association
Pour chaque prise en charge, la fiche de demande de prise en charge doit être dûment complétée et signée. Un devis
et un contrat de soins sont effectués. Un bon pour accord doit être envoyé par mail à la clinique à l’adresse :
contact@clinvetfm.com afin que les soins puissent être réalisés.
Pour assurer une communication fluide, un seul interlocuteur est désigné lors de la prise en charge de l’animal (le
président de l’association est désigné par défaut). L’évolution de l’état de santé de l’animal lui est communiqué
après chaque réévaluation clinique. La personne référente décide en accord avec le vétérinaire des soins qui sont
effectués pour l’animal.
Cette personne est chargée ensuite de relayer ces informations au sein de l’association.
Aucune remise n’est effectuée lors des prises en charges réalisées en dehors des horaires de consultations : entre
8h30 et 12h30 et 14h30 et 18h du lundi au vendredi, de 8h à 12h le samedi.
Durant les horaires de consultations, une remise de 20% sur les actes uniquement est réalisée.
DECES DE L’ANIMAL
En cas de décès de l’animal un service d’enlèvement est mis en place par l’entreprise :
GDS Réunion – 1 rue du Père Hauck, PK23 – Bâtiment E/F/G – 97418 La plaine des câfres
ADMISSION DES ANIMAUX VISES PAR LA LEGISLATION SUR LES CHIENS DANGEREUX.
Les chiens de premières et deuxièmes catégories sont acceptés dans notre établissement à la condition expresse qu’ils
soient muselés et présentés par une personne majeure.
Le client doit signaler au personnel de la clinique si son animal est dangereux.
Les chats doivent être transportés dans des caisses de transport et les chiens tenus en laisse.
Pour le confort des animaux, un espace chat et un espace chien sont délimités.
Lorsque la sécurité des personnes ne peut être assurée, nous nous réservons le droit de refuser l’accueil de tout
animal particulièrement dangereux.
ADMISSION DES ANIMAUX ERRANTS
A défaut de connaître le détenteur de l’animal ou des animaux présentés par un tiers à l’établissement de soins
vétérinaires, le vétérinaire se conformera à la législation en vigueur. En dehors de la nécessité de soulager la
souffrance animale, le vétérinaire orientera la tierce personne présentant les dits animaux vers la Mairie qui reste
seule en charge de la gestion des animaux en divagation dans sa commune.
MODALITES DE REGLEMENT
Les honoraires sont payables comptants en fin de consultation ou lorsque l’animal est rendu au client. De manière
exceptionnelle, un paiement diffèré peut être accepté selon des modalités convenues entre le vétérinaire et le client.
Un acompte pourra être demandé notamment lors d’hospitalisation du patient pour plusieurs jours, ou lors de soins
de longue durée ; Un avoir pourra être établi en cas de restitutions d’aliments non entamés et achetés depuis moins
d’un mois. Les médicaments non entamés ne peuvent être repris. Le Vétérinaire se réserve le droit de poursuivre le
débiteur en cas de non-paiement.
DROIT DE RESERVE
Nous nous investissons dans la prise en charge des animaux qui nous sont confiés ; mais, en cas de défaut de paiement,
nous nous réservons le droit de refuser toute prise en charge ultérieure.
De même, en cas d’incivilité ou de manque de respect envers notre équipe, la relation de confiance étant rompue,
nous ne pourrons poursuivre une collaboration initiée.
Pour rappel, en cas d’urgence vitale, nous réaliserons les soins vitaux ainsi que les soins pour limiter la douleur de
l’animal. Nous inviterons la personne amenant l’animal de régler la facture immédiatement après les soins prodigués.
Nous vous remercions pour votre compréhension.
Date de dernière mise à jour: 28-03-2023